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D’autres conseils fiscaux pour les PCI
De Joe DePetris, Jr., Expert-comptable
Conseiller fiscal du Bureau de l’AIPCI

Déductions de l’assurance-maladie pour les travailleurs autonomes

Les travailleurs autonomes bénéficient d’une déduction fiscale spéciale pour l’assurance-maladie s’ils se qualifient selon l’une des situations suivantes:

Programme de prestations
  d’assurance pour les PCI
Guide des droits d’auteur
  concernant les œuvres musicales
Audio et Vidéo

 
 

La déduction se limite au profit net de votre Annexe C ou F.

Le profit net est déterminé en prenant le profit net de votre Annexe C ou F et en déduisant 50% de la taxe de travailleur autonome payée plus toute contribution à des plans de retraite qualifiés (comme 401K individuel ou plans SEP).

Ce qui précède s’applique aussi si vous avez un associé avec des gains nets de travail autonome déclarés sur l’Annexe K-1 (formulaire 1065).

Pour que ce qui précède s’applique, le plan doit avoir été établi sous votre commerce.

Pour les particuliers qui sont des travailleurs autonomes et qui remplissent l’Annexe C ou l’Annexe F, la police peut soit être au nom du commerce soit au nom de l’individu. Pour les associés, la police peut être soit au nom de la société soit au nom de l’associé.

Si la société paie la prime, le montant de la prime doit être inclus comme paiements garantis dans votre revenu brut. Si vous payez personnellement la prime, la société doit vous rembourser et inclure le montant comme revenu garanti dans votre Annexe K-1.

Si vous êtes actionnaire à plus de 2% d’une “société anonyme fiscalement assimilable à une société de personnes”, vous pouvez payer les primes vous-même ou votre société anonyme fiscalement assimilable à une société de personnes peut les payer. Lorsque la société anonyme fiscalement assimilable à une société de personnes paie les primes pour vous, le montant devrait être déclaré en tant que salaire sur votre W2. Quand vous payez les primes, la société anonyme fiscalement assimilable à une société de personnes doit vous rembourser et inclure les montants dans vos salaires sur le W2.

Joe

En savoir plus sur Joe DePetris, Jr. et la préparation des déclarations d’impôts des PCI ainsi que les questions fiscales sous Notions de comptabilité à l’intention des PCI.

Cet article est fourni en guise de ressource éducative pour vous guider et il est strictement informationnel. Il ne constitue pas un conseil juridique ou comptable ou tout autre conseil professionnel que ce soit. Rien de ce qui est contenu dans la présente n’implique une recommandation par l’auteur, l’l'AIPCI ou Amway de tout cours ou toute méthode de respect réglementaire. Les lecteurs et les utilisateurs qui ont l’intention d’agir, ou s’abstenir d’agir, en fonction des informations contenues dans la présente devraient tout d’abord consulter leur conseiller fiscal qualifié, de préférence un expert-comptable, ou les autorités réglementaires appropriées.


 
 

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