Text Size
mardi, juin 06, 2023

Meilleures Pratiques des IBO

Ceux d'entre vous qui ont assisté à un événement de PCI ou d'Amway™ ont peut-être vu un message ou un panneau qui indique que l'enregistrement vidéo et audio est strictement interdit. Il se peut que vous ne soyez pas sûr du raisonnement à ce sujet.

L'utilisation de musique, vidéos, livres, photographies et autres articles, sans permission, enfreindrait les droits d'auteur ou marques de commerce d'autrui... sa propriété intellectuelle (PI).

En général, éviter une infraction de PI est simple. Si vous n'avez pas créé quelque chose, vous devez demander la permission écrite du ou des propriétaires de l'utiliser. (Voir la Règle 8 – Les marques d’Amway et les œuvres protégées par le droit d'auteur, et la Règle 4.14 – Respect des lois, règlements et codes applicables).

Si vous décidez que vous voulez utiliser une propriété intellectuelle, y compris de la musique, veuillez consulter votre avocat car vous devez souvent utiliser plus d’une licence, en particulier si vous avez l’intention d’utiliser de la musique enregistrée.

  • Vous pouvez entendre de la musique sous licence lors d’événements de PCI. Les droits pour cette musique afin qu’elle soit utilisée lors d’événements sont payés par l’IBOAI®. Toutefois, nous NE SOMMES PAS autorisés à enregistrer cette musique d’une manière quelconque – que ce soit par l’équipe A/V qui est engagée ou par un membre quelconque de l’auditoire.
  • Amway™ possède une librairie de musique sous licence qui est disponible aux PCI. Nous vous encourageons vivement à utiliser la musicothèque sous licence d’Amway, à laquelle vous pouvez accéder librement sur amway.ca dans le Centre de ressources.

QU’EST-CE QUE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE?

  • La PI est une œuvre qui résulte d'un effort créatif, une marque de commerce, une conception ou une invention. Et, tout comme les autres types de propriétés, la PI ne peut pas être prise ni utilisée sans la permission du propriétaire.
    • Les œuvres musicales, littéraires et artistiques (comme musique, livres, poèmes, vidéos, photographies et logiciels) sont des types de PI protégés par des droits d'auteur.
    • Les logos, marques de commerce de produits et de compagnies, et les slogans sont des PI protégées par le droit d’auteur.
    • La « ressemblance » (nom, image, signature, etc.) d'un individu peut même être un type spécial de PI que l'on appelle le « Droit de publicité ».

L’ESSENTIEL SUR LA VIOLATION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  • Si vous copiez, distribuez ou utilisez d'une manière quelconque du matériel qui est créé par autrui, sans permission écrite appropriée (comme une licence), le propriétaire de la PI peut faire des réclamations en matière de violation (UNE POURSUITE EN JUSTICE) contre vous, votre FA et même Amway.
    • Les dommages-intérêts pour une violation du droit d’auteur peuvent aller jusqu’à 150 000 $ par violation.
      • N’oubliez pas que ce n’est pas parce que vous trouvez quelque chose sur l’Internet, y compris sur les plateformes de médias sociaux, que vous pouvez l’utiliser.

Analysons le sujet

  • Musique et vidéos :
    • La musique et les vidéos contiennent systématiquement un ensemble de droits exclusifs – communément appelés « droits d’auteur » – qui peuvent être la propriété d’un ou plusieurs détenteurs du droit d’auteur.
      • Les détenteurs du droit d’auteur possèdent les droits exclusifs de reproduction, d’adaptation, de distribution publique, d’affichage public et le droit de transmission d’enregistrement sonore numérique associé à un droit d’auteur d’œuvre de l’esprit donné.
    • La musique protégée par le droit d’auteur ne peut pas être utilisée de quelque manière que ce soit en lien avec votre commerce à moins d’avoir d’abord obtenu une licence écrite (permission) de tous les propriétaires du droit d’auteur concernés. Il s’agit d’un processus compliqué et potentiellement dispendieux, et donc la meilleure façon de procéder est de « ne pas l’utiliser ».
    • Amway™ possède une musicothèque sous licence qui est disponible aux PCI. Nous vous encourageons vivement à utiliser la musicothèque sous licence, à laquelle vous pouvez librement accéder sur amway.ca.
      • Si vous créez une vidéo et que vous décidez d’y ajouter une chanson – vous devez obtenir la permission écrite des propriétaires (1) de la musique, (2) de l’enregistrement et (3) des droits de représentation pour l’utilisation de la chanson (PI) et peut-être d’autres – souvent pour des frais importants.
        • Cela est vrai même si vous avez acheté la musique du magasin iTunes® ou d’une autre source musicale. L’achat de musique pour votre écoute personnelle sur votre propre appareil mobile ne vous donne pas le droit de la réutiliser dans des vidéos.
  • Photos dans les vidéos ou sur les plateformes de médias sociaux :
    • Lorsque vous envisagez d’inclure des photos dans une vidéo ou de mettre des photos sur une page d’un média social ou un forum public – assurez-vous d’avoir la permission du photographe d’utiliser les photos et celle de toutes les personnes figurant sur les photos.
      • Ils ont leurs propres droits spéciaux connus sous le nom de droits de publicité et droits de confidentialité. Cela comprend la permission d’utiliser des photographies ou des articles de revues et d’autre matériel imprimé pouvant contenir une PI qui relève de la protection du droit d’auteur ou de marque de commerce.
  • Photos lors de manifestations ou d’événements :
    • Si vous prenez des photos à des manifestation ou des événements, sachez que votre photo pourrait capturer des images de personnes ou d’autre matériel, comme des logos commerciaux, qui sont protégées par les lois sur le droit d’auteur et les marques de commerce.
      • Encore une fois, la permission du propriétaire du droit d’auteur ou de la marque de commerce est obligatoire avant de pouvoir utiliser ou republier les photos que vous avez prises à l’événement ou à la manifestation.
  • Livres et poèmes ou autres citations :
    • Les œuvres littéraires, comme les livres, peuvent être d’une valeur inestimable pour maintenir notre motivation. Vous pouvez parler d’un bon livre, mais rappelez-vous que même si vous avez tiré des enseignements du livre, vous devez limiter vos commentaires à votre expérience avec le livre.
      • Donnez toujours le titre du livre ainsi que le nom de l’auteur, mais veillez à ne pas partager le contenu spécifique du livre. Le livre est la PI de l’auteur qui tire profit de la vente de son ou ses livres.
      • C’est acceptable d’encourager les autres à lire le livre. C’est acceptable de dire, avec vos propres mots, ce que vous avez appris du livre mais vous devriez éviter de faire des citations directement du livre.
        • Et n’oubliez pas les poèmes ou autres citations– s’ils sont la propriété créative d’autrui – même les mots cités / phrases employées par une autre personne – vous devez avoir la permission de les reproduire.
  • Images et matériel créés par Amway :
    • Bien que nous aimerions utiliser les images dans le matériel créé par Amway, souvent, les droits de reproduire les images ne s’étendent pas aux PCI et autres personnes en dehors de la Compagnie. Un bon exemple est l’image de mannequins ou d’athlètes pouvant se trouver sur du matériel produit par Amway.
      • Les droits de publicité restreignent où, comment et qui peut utiliser ces photographies et leurs images. Pour les images de la compagnie, il suffit de diriger vos clients et prospects directement au site Amway.ca.
  • Images protégées par le droit d’auteur ou marques de commerce de Partenaires commerciaux :
    • Nous avons parlé des images photographiques – il est aussi important de ne pas oublier les images protégées par le droit d’auteur ou les marques de commerce, comme celles des Partenaires commerciaux offerts par Amway.
      • Bien que nous appréciions l’enthousiasme et le désir de vanter ces partenariats, nous n’avons pas le droit de reproduire les logos.
        • Vous pouvez parler des partenariats mais reportez-vous au site Amway.ca pour l’utilisation appropriée des éléments visuels des Partenaires commerciaux.

Pour dire les choses simplement, si vous ne l’avez pas créé, ne l’utilisez pas et au mieux, vous devez obtenir la permission des propriétaires pour l'utiliser.

  • Tout matériel utilisé avec vos clients ou prospects, lors de vos réunions, sur le Web ou dans vos médias sociaux est considéré comme du matériel de soutien commercial et votre FA le soumet à Amway pour autorisation avant utilisation. Ceci s’applique à tout matériel en rapport avec le commerce produit pour votre compte par votre FA.
  • Veuillez noter que tout MSC (y compris les billets à des réunions) doit être soumis à Amway pour autorisation avant d’être utilisé par votre FA.

Quand vous lancez votre propre Commerce Indépendant soutenu par Amway, vous entrez dans une entreprise commerciale. En participant à cette activité commerciale, vous assumez de nouvelles responsabilités concernant votre utilisation de musique et/ou vidéos, que ce soit sur les médias sociaux ou dans tout type de rassemblement de PCI que ce soit.

Nous vous apprécions et nous apprécions également votre créativité pour bâtir votre commerce. Mais tout en soutenant vos bonnes idées et en appréciant votre créativité, nous devons respecter la créativité et les droits de propriété intellectuelle d’autrui.

Continuons à travailler ensemble pour trouver de nouvelles manières de partager votre enthousiasme pour votre commerce, pour l’Opportunité Commerciale Indépendante Amway™ et tous les produits offerts par Amway™.

Pour des informations complémentaires, accédez au site Web de l’IBOAI® et consultez les règles et les directives sur la musique et les droits d’auteur.

Ce Message sur les Meilleures Pratiques vous donne quelques points saillants ou rappels mais n’aborde pas tout ce dont vous devez vous rappeler, alors vous voudrez peut-être passer en revue les Règles de la Déontologie appropriées pour des informations complémentaires et complètes.

Veuillez communiquer avec l’IBOAI et/ou le Service des Règles et de la Déontologie d’Amway si vous avez des questions. Veuillez également cliquer ici pour voir tous les Messages sur les Meilleures Pratiques précédents.